Mentions légales

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Article 1 – Edition et publication

Ce site est édité par ARKOM, ci-après « Le gérant« , SASU au capital de 2000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Arras sous le numéro 920 463 890, dont le siège social est situé au 9 Rue du Jeu de Paume, 62000 Arras.

Adresse E-mail : arkom.contact@gmail.com / Téléphone : 06 70 64 96 62 / Numéro de TVA intracommunautaire : FR47920463890.

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La publication est gérée via la société Trésors en Nord, micro-entreprise ayant son siège social au 11 Rue des Paturins, 62580 Gavrelle. Trésors en Nord est inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 895 062 198.

Adresse e-mail : valentin@tresorsennord.fr

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Le responsable de la publication est Valentin Cardon, ci-après « l’Editeur« . Le Responsable des traitements est Fabrice Leclercq. Le délégué à la protection des données est Fabrice Leclercq.

Article 2 – Hébergement du site

L’hébergement du site est réalisé par la société IONOS, SARL au capital de 100 000 EUR.

1&1 IONOS Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex

Article 3 – Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable. Avant toute utilisation du site www.salon-moto-hdf.fr, il appartient aux utilisateurs de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée au site.

L’accès à l’url www.salon-moto-hdf.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Article 4 – Contenu du site

Le gérant s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité.

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Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter le gérant ou l’éditeur afin de s’informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site à l’adresse arkom.contact@gmail.com

Article 5 – Droits d’auteur et droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

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Article 6 – Confidentialité des courriers 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Concernant les informations relatives à l’envoi de courriers électroniques nous vous informons que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour ARKOM de fournir une réponse.

Article 7 – Données personnelles 

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit :

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